Marque expirée - Marque en non vigueur
PENET – CHARDONNET Cuvée Diane Claire
Numéro de dépôt :
3689366
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
Présentation de la marque PENET – CHARDONNET Cuvée Diane Claire
Déposée le 5 novembre 2009 par ALEXANDRE PENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENET – CHARDONNET Cuvée Diane Claire »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENET – CHARDONNET Cuvée Diane Claire est expirée depuis le 5 novembre 2019.
ALEXANDRE PENET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40